APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 JUILLET 2022
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2020 PORTANT DELEGATION DE POUVOIRS (ART L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
ELECTION D’UNE ADJOINTE AU MAIRE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA M'CINE - PONT DES ARTS - RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA - PARTICIPATION DE LA VILLE AU FONCTIONNEMENT AU TITRE DES CONTRAINTES DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2022
AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA DU PONT DES ARTS
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX - BIBLIOTHEQUES SONORES DE LILLE
AVENANT A LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) OCTROYE AUX BAILLEURS DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D'ACCUEIL D'UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE AU SEIN DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MARCEL PAGNOL
VERSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL AUX ETABLISSEMENTS PRIVES MARCQUOIS - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
CREATION D'UNE MAJORATION FORFAITAIRE AU TARIF EN VIGUEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES SANS RESERVATION PREALABLE
LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : ATTRIBUTION D'UNE PRIME D'AIDE A L'ACHAT D'UN VELO ELECTRIQUE EN FAVEUR DES MARCQUOIS POUR FACILITER LES DEPLACEMENTS
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DES AIDES AUX TRAVAUX DES COMMERCANTS ET ARTISANS
OBSERVATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLU3 EN VUE DE SON ARRET PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN
RUE DU LAZARO - RETROCESSION SALLE D'ACTIVITÉS - SERVITUDE DE PASSAGE – DENOMINATION GEORGES LAMBRECQ
AMENAGEMENT DE L'ECOLE EUROPENNE LILLE METROPOLE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA REGION HAUTS DE FRANCE – RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) DE LA BUISSONNIERE - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE
BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "PADDOCK"
BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION " A TOUTE BERZINGUE 4L TROPHY"
BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION " SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE"
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET IDENTIFIE-CONTRAT DE PROJET
TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS- MODIFICATION
REGIME INDEMNITAIRE - FILIERE CULTURELLE - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS SPORTIFS MAINTENUS EN NIVEAU SUPERIEUR POUR LA SAISON SPORTIVE 2022/2023 - OLYMPIQUE MARCQUOIS FOOTBALL/ VOLLEY CLUB MARCQ-EN-BAROEUL
ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MARCQ JUDO POUR LEUR PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE CADET ET PARA JUDO
AVIS DE LA COMMUNE DE MARCQ-EN-BAROEUL SUR LE PROGRAMME DE L'HABITAT 2022-2028 DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE A LA REALISATION DE TROIS LOGEMENTS SOCIAUX PAR LE BAILLEUR SOCIAL VILOGIA
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE MARCQ EN BAROEUL A LA REALISATION DE HUIT LOGEMENTS SOCIAUX PAR LE BAILLEUR VILOGIA