Modification du tableau des effectifs permanents
Convention de partenariat avec l'Association Les Papillons Blancs relative à l'inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures petite enfance, enfance et jeunesse de la Ville
Subvention exceptionnelle Foyer Rue du Quesne
Subvention exceptionnelle - Olympique Marcquois Rugby
Subvention exceptionnelle - Volley Club de Marcq-en-Baroeul
Approbation du procès verbal de la séance du 31 mai 2022
Compte-rendu de la séance du 31 mai 2022
Communication de la liste des décisions prises par le Maire depuis la séance du 31 mai (art. L.2122-22 CGCT)
Pièce jointe de la délibération 2022_07_084DEL
Installation de M. CREPEL Conseiller municipal
Désignation de M. CREPEL dans certains organismes
Election des membres de la CAO et de la CSP
Rapport 2021 du SIGAL
PJ Rapport annuel du SIGAL
Pj 2 rapport annuel du SIGAL
Adoption d'une nouvelle tarification des marchés de plein air à compter du 1er septembre 2022 - nouveau règlement des marchés de commerces non sédentaires
Règlement des marchés des commerces non sédentaires
Attribution d'une subvention au titre des aides aux travaux des commerçants et artisans.
Ecole ND de Lourdes - subvention classe de découverte 2021-2022
Ecole ND des Victoires - Subvention classe de découverte 2021 - 2022
Nouvelle dénomination du groupe scolaire rue Augustin BOURDON
Transfert d'une emprise foncière au profit de la MEL - aménagement Rue du Fort
Rue Robert NEU - Maîtrise foncière des accotements paysagers.
Protocole d'accord transactionnel - EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - Pont des Arts
Demande de subvention - travaux enfouissements de réseaux - Rue Meunier prolongée, du Collège, Docteur Charcot, Pasteur, Nationale
Refonte règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
PJ Règlement de fonctionnement EAJE
Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de CET