MODIFICATION DE L'OBJET DE LA REGIE DE RECETTES "ACCUEIL-ENFANCE ET JEUNESSE" - ENCAISSEMENT DES REDEVANCES DE LOCATION DE SALLES
CONCLUSION D'UN MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL
TARIFICATION DES DROITS D'INSCRIPTION AUX PRATIQUES ARTISTIQUES JEUNES ET ADULTES : CONSERVATOIRE, THEATRE ECOLE ET PARC DU PETIT PRINCE
PLACEMENT DE LA TRESORERIE SUR UN COMPTE A TERME AUPRES DE L'ETAT (Trésor Public)
DECISION DE FORMER UN REFERE PREVENTIF DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE CONCERNANT LES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE REHABILITATION DU CONSERVATOIRE
don à la Ville d'un tableau
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT- SALLE BOURVIL RUE DES TISSERANDS - BRIDGE A MARCQ
MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT - LA BOULE D'OR - BOULODROME/PARC DU PETIT PRINCE
SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES '"PRATIQUES ARTISTIQUES"
SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES "ECOLE DE MUSIQUE"
SUPPRESSION DE LA REGIS DE RECETTES "MADIATHEQUE MUNICIPALE"
Modification de l'objet et moyens de paiement de la régie de recettes "Affaires Culturelles"
DECISION D'ESTER EN DEFENSE SUR LES REQUETES INTRODUITES PAR MONSIEUR ET MADAME COURSEAUX DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE SOUS LES NUMEROS 2305188 ET 2305285
CONCLUSION D'UN MARCHE DE REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES AMIANTE ET PLOMB
CONCLUSION D'UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE ET D'IMPRESSION NUMERIQUE POUR LES SERVICES DE LA VILLE
PRESTATIONS DE SERVICES TRAITEURS POUR LA VILLE DE MARCQ EN BAROEUL
CONCLUSION D'UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
CONCLUSION D'UN MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORT ET REHABILITATION DE LA SALLE JULES DELCENSERIE - QUARTIER DES ROUGES BARRES
PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA MISE EN OEUVRE D'ATELIERS CULTURELS : LOT N°1 - AVENANT NUMERO 1
CONCLUSION D'UN MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN KIOSQUE A MUSIQUE - RUE DE VALMY - 3EME RELANCE
CONCLUSION D'UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN KIOSQUE A MUSIQUE - RUE DE VALMY - LOT 3 : COUVERTURE ET BARDAGE
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES 28 MARS ET 23 MAI 2023
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2020 PORTANT DELEGATION DE POUVOIRS (ART. L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DE L'AERODROME DE LOISIR (SIGAL) - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2022
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL ET LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE POUR LE COFINANCEMENT DES CLASSES DU 1er DEGRE DE L'ECOLE EUROPEENNE LILLE METROPOLE
CONVENTION DE PARTENARIAT - ECOLE EUROPENNE LILLE METROPOLE JACQUES DELORS ENTRE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL, LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, LA REGION HAUTS-DE-FRANCE ET LE DEPARTEMENT DU NORD
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL ET L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE EUROPEENNE LILLE METROPOLE - JACQUES DELORS
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE PONT DES ARTS - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022
ECOLE NOTRE DAME DE LOURDES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DECOUVERTE à BERCK (Pas-de-Calais) - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
ORCHESTRE DE BATTERIE FANFARE LA RENAISSANCE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION A UN CONCOURS
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DES AIDES AUX TRAVAUX DES COMMERCANTS ET ARTISANS
ACQUISITION 46 RUE DU LAZARO
ACQUISITION FONCIERE - CHEMIN DES LOTISSEMENTS PIERRE CLEMENT - SCI SYBEJAC ENSEMBLE IMMOBILIER PARCELLE CADASTREE BS 425
CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 ENTRE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL ET LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE MARCQ-EN-BAROEUL
TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION
APPRENTISSAGE - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 - MODIFICATION
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE DE PORTE-FORT COUPE DU MONDE DE RUGBY FRANCE 2023
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS DE SPORT COLLECTIF EVOLUANT EN NIVEAU NATIONAL POUR LA SAISON SPORTIVE 2023/2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MARCQ JUDO POUR LEUR PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE PARA JUDO
ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MARCQ-EN-BAROEUL TENNIS DE TABLE POUR LA PARTICIPATION DE JULIE BIDANT AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE MINIMES
CONTRAT DE MIXITE SOCIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION AVEC LA MEL POUR LA MISE EN OEUVRE DES OUTILS PREVENTIFS DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - AUTORISATION PREALABLE DE TRAVAUX CONDUISANT A LA DIVISION DE LOCAUX D'HABITATION
REHABILITATION DU QUARTIER DE LA BRIQUETERIE - AVIS SUR LA DECONSTRUCTION
Procès-verbal sommaire - Séance du 4 Juillet 2023