APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 FEVRIER 2023
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2020 PORTANT DELEGATION DE POUVOIRS
AIDE AUX VICTIMES DU SEISME EN TURQUIE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FONDATION DE FRANCE
QUARTIER DU PONT - LANCEMENT D'UNE CONCERTATION DANS LE CADRE DES PROJETS D'AMENAGEMENT ET DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DU PONT
PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2023
PROJET OPUS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ORCHESTRE NATIONAL DE LILLE
FOND DE CONCOURS POUR LA CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DRAMATIQUES, REAMENAGEMENT DES ESPACES D'ACCUEIL ET RENOVATION DU BATI ANCIEN
ECOLE RAYMOND DERAIN : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DECOUVERTE A HERGNIES (NORD) - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
CARTE SCOLAIRE - ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
MAISON DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE : DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ET FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DES AIDES AUX TRAVAUX DES COMMERCANTS ET ARTISANS
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL MONSIEUR GUY DEPOORTER
CHEMIN POIVRE - REALISATION D'UN TERRAIN DE HOCKEY - ACQUISITION DE TERRAIN
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - SALLE PIERRE MAZEAUD, COMPLEXE SPORTIF MAURICE HERZOG
BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2023
BUDGET PRIMITIF 2023 - HIPPODROME ET ACTIVITES DIVERSES
FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE EXERCICE 2023
PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE/PLAN MERCREDI 2022-2025
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU RASSEMBLEMENT DES SCOUTS DE FRANCE A L'AERODROME MARCQ-EN-BAROEUL - BONDUES-MARQUETTE-WAMBRECHIES LES 6 - 7 ET 8 MAI 2023
ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE POLICE MUNICIPAL
FIXATION DU REGIME DES ASTREINTES - MODIFICATION
TELETRAVAIL - ACTUALISATION DU MONTANT DU TELETRAVAIL AU BENEFICE DES AGENTS
RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2021
TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION
PARTICIPATION ET INTEGRATION AU COLLEGE DES COLLECTIVITES DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF LINKSPORT'UP
ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE EDS HAUTS DE FRANCE DE TENNIS POUR L'ORGANISATION DU TOURNOI TENNIS EUROPE U14
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE DES HAUTS DE FRANCE DE TENNIS POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE FRANCE 12 ANS PAR EQUIPE