Les arrêtés municipaux

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant pour la régie de recettes auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul "Accueil - Enfance et Jeunesse

Célébration du mariage du Vendredi 16 Décembre 2022 de M. Laurent BELVAL et de Mme Valérie LEGRAND : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur François ROCHET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 3 Décembre 2022 de M. Alexis PERRIN et de Mme Blandine DEMBSKI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Jérôme DALLONGEVILLE, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 3 Décembre 2022 de M. Basile DETREZ et de Mme Yanwen QIN : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Jérôme DALLONGEVILLE, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 3 Décembre 2022 de M. Jean-Marc GENGEMBRE et de Mme Sandrine DEZEURE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Jérôme DALLONGEVILLE, Conseiller Municipal.

Règlement municipal de propreté urbaine

Célébration du mariage du Vendredi 2 Décembre 2022 de M. Alexandre ESTEVES et de Mme Marina PENET : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale.

DETENTION ET USAGE D’ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT ET TRANSPORT DE MORTIERS POUR ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT

Délégation de signature à Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en charge des Travaux, du Cadre de Vie, de l’Urbanisme, des Acquisitions et Ventes Immobilières et Foncières, des Affaires Juridiques du 26 au 30 décembre 2022 inclus.

Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières du 23 au 27 janvier 2023 inclus.

Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières du 23 au 27 janvier 2023 inclus.

Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en charge des Travaux, du Cadre de Vie, de l’Urbanisme, des Acquisitions et Ventes Immobilières et Foncières, des Affaires Juridiques du 31 janvier (après-midi) au 10 février 2023 inclus.

Arrêté du Maire portant dérogation exceptionnelle d'ouverture au profit de la société LE CERCLE DES JEUX, représentée par Monsieur Gilles VAN ASSCHE, exploitant du débit de boissons permanent au 154 rue Pasteur à Marcq-en-Baroeul, le 31 décembre 2022

Arrêté de police du Maire édictant diverses mesures à mettre en oeuvre en urgence afin de prévenir tout risque pour la sécurité publique résultant de l'état de l'immeuble sis 49 rue Gabriel Péri à Marcq-en-Baroeul

Arrêté portant autorisation de modification d'une enseigne au 4 avenue Foch à Marcq-en-Baroeul - Pompes Funèbres OGF -

Arrêté portant autorisation de remplacement d'un dispositif supportant une enseigne au Square de Gladbeck, Avenue de l'Europe à Marcq-en-Baroeul - LOGIS METROPOLE -

Arrêté portant autorisation d'installation de dispositifs supportant des enseignes au 80 rue Robert Schuman à Marcq-en-Baroeul - LA BUISSONNIERE -

Arrêté portant autorisation d'installation de dispositifs supportant des enseignes au 74 rue Robert Schuman à Marcq-en-Baroeul - LA PETITE BUISSONNIERE -

Arrêté portant nomination d'un mandataire suppléant -Maison des Jeunes du Plouich-

Arrêté prescrivant et réglementant le dépôt et la gestion des objets trouvés sur le territoire de la Ville de Marcq-en-Baroeul

Arrêté portant interdiction de la vente dite à la sauvette dans les lieux publics sur le territoire de la Ville de Marcq-en-Baroeul

Célébration du mariage du Samedi 11 Février 2023 de Madame Aurélie BEAUSSART et de Madame Djamila REZIG MERHOUNE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale.

Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en l’absence de Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire en charge de la Tranquillité Publique et Prévention, Ressources Humaines, Etat Civil et Elections du 13 au 17 février 2023 inclus

Célébration du mariage du Samedi 4 Mars 2023 de M. Franck LEMAIRE et de Mme Kaokao YANG : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Augustin HUGLO, Conseiller Municipal

Célébration du mariage du Samedi 4 Mars de M. Karim HAICHEUR et de Mme Nour AFIF: Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Valérie DENAISON, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Vendredi 10 Mars 2023 de M. Maxime LOTIN et de Mme Justine DELATTRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 11 Mars 2023 de Mme Marine GRADEL et de M. Ryosuke KONNO : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Vendredi 17 Mars 2023 de M. Basri LIKA et de Mme Alexandra DASCALU : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Didier LEMAITRE, Conseiller Municipal

Célébration du mariage du Samedi 18 Mars 2023 de M. Anton DAZY et de Mme Aude HANUS : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDOUIN, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 18 Mars 2023 de M. El Hassan AARABE et de Mme Djihane ARBOUCHE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDOUIN, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 18 Mars 2023 de M. Nicolas VAFLARD et de Mme Clémence LESIEUR : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDOUIN, Conseillère Municipale.

Arrêté portant limitation de l'utilisation des places de stationnement situées dans la rue du Docteur Charcot par les véhicules de la SARL GUILBERT PERE ET FILS

Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en l’absence de Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire en charge de la Tranquillité Publique et Prévention, Ressources Humaines, Etat Civil et Elections du 9 au 17 février 2023 inclus

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant à durée déterminée du 1er Avril au 31 Décembre 2023 de la régie de recettes "Ferme aux Oies"

Célébration du mariage du Samedi 6 Mai 2023 de M. Guillaume BEYLS et de Mme Rozenn LALYS : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Valérie DENAISON, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 1er Avril 2023 de M. Pierre DEMEESTERE et de Mme Maïlys BOSQUILLON : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Béata JANSEN, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 1er Avril 2023 de M. Corentin KERISIT et de Mme Marine BIERENT: Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Béata JANSEN, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 15 Avril 2023 de M. Antoine LEVEEL et de Mme Tiphaine LOUVIEAUX : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 15 Avril 2023 de M. Jacques BOURGEAUX et de Mme Carole MEFFRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 15 Avril 2023 de M. Enzo LEVIS et de Mme Sarah RACHWAL : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Vendredi 21 Avril 2023 de M. Pierre BONVARLET et de Mme Victoire MOTTE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023 de M. Louis LECLERCQ et de Mme Marion OBERLE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur François ROCHET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023de M. Yann LEFEBVRE et de Mme Candice DEBOIS : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de M. François ROCHET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023 de M. Damien LABBE et de Mme Justine KHODR : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur François ROCHET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023 de M. Maximilien DECHERF et de Mme Elodie GUILBERT : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023 de M. Guillaume DELAGARDE et de Mme Fanny MARANT : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 22 Avril 2023 de M. Vincent BUCKMAN et de Mme Carole MELCHIOR : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Vendredi 28 Avril 2023 de M. Antoine DEVISMES et de Mme Johanna DELMARE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Marie CONTOIS, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Vendredi 28 Avril 2023 de M. Adrien LOSSOUARN et de Mme Mathilde DE MASSARY : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Marie CONTOIS, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 29 Avril 2023 de M. Ismaïl BEN HASSAN SAIDI et de Mme Sara TOUHAMI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Eric GILLET, Conseiller Municipal.