Les arrêtés municipaux

Arrêté mettant fin à la fonction de régisseur et des mandataires suppléants de la régie de recettes du "PRATIQUES ARTISTIQUES"

Arrêté mettant fin à la fonction de régisseur et des régisseurs suppléants de la régie de recettes de "ECOLE DE MUSIQUE"

Arrêté mettant fin à la fonction de régisseur et des régisseurs suppléants de la régie de recettes du "MEDIATHEQUE MUNICIPALE"

Arrêté municipal portant nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes "AFFAIRES CULTURELLE"

Arrêté municipal portant nomination des régisseurs suppléants de la régie de recettes - Affaires Culturelles

Arrêté municipal portant cessation du régisseur titulaire de la régie de recettes "AFFAIRES CULTURELLES"

Arrêté portant autorisation d'installation d'une enseigne au 21 rue Nationale à Marcq-en-Baroeul - DAYLISS MARCQ EN BAROEUL RESTAURANT

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant à durée déterminée du 7 Août au 1er Septembre 2023 de la régie de recettes -ALSH PATAPONTS

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant -ALSH PATAPONTS

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant à durée déterminée du 7 Août au 1er Septembre 2023 de la régie de recettes auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul - Maison de la jeunesse du Pont

Arrêté municipal portant cessation des fonctions du régisseur titulaire auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul - Maison des jeunes du Pont

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour nommer un régisseur titulaire auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul - Maison des jeunes du Pont

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul - Maison de la jeunesse du Pont

Arrêté portant nomination du coordonnateur communal

Arrêté portant nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour nommer des régisseurs suppléants auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul - Piscine Municipale

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour suppression des régisseurs suppléants auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul - piscine municipale

Délégation de signature à Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières pour la période du 31 juillet au 4 août 2023 inclus.

Délégation de signature à Monsieur Pierre VERLEY, Adjoint au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières pour la période du 16 août au 1er septembre 2023 inclus.

Délégation de signature à Madame Valérie DUPARQUE, Adjointe au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières pour la période du 7 au 11 août 2023 inclus.

Délégation de signature à Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en charge des Travaux, du Cadre de Vie, de l’Urbanisme, des Acquisitions et Ventes Immobilières et Foncières, des Affaires Juridiques du 17 juillet au 4 août 2023 inclus.

Délégation de signature à Monsieur Pierre VERLEY, Adjoint au Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en charge des Travaux, du Cadre de Vie, de l’Urbanisme, des Acquisitions et Ventes Immobilières et Foncières, des Affaires Juridiques du 16 août au 1er septembre 2023 inclus.

Délégation de signature à Madame Valérie DUPARQUE, Adjointe au Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire, en charge des Travaux, du Cadre de Vie, de l’Urbanisme, des Acquisitions et Ventes Immobilières et Foncières, des Affaires Juridiques du 7 au 11 août 2023 inclus.

Arrêté de police du Maire relatif à la lutte contre les nuisances sonores et les bruits de voisinage

ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT LA CAPTURE DES CHATS ERRANTS EN VUE DE LEUR STERILISATION ET DE LEUR IDENTIFICATION

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant à durée déterminée du 1er Août 2023 au 31 Décembre 2023 de la régie de recettes "Ferme aux Oies"

Célébration du mariage du Samedi 22 Juillet 2023 de M. Pierre BERNARD et de Mme Laurène MOUTACHI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 22 Juillet 2023 de M. Cyril AUGEM et de Mme Emile ROGEZ : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 22 Juillet 2023 de M. Julien GILQUIN et de Mme Coralie LEFEBVRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Délégation de signature à Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire, en l’absence de Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au Maire, en charge des quartiers Croisé-Laroche/Rouges-Barres, Buisson, délégué au Logement, à la Sécurité Civile, à la Commission Communale de Sécurité, à l’Accessibilité et à la Gestion des Cimetières pour la période du 17 au 21 juillet 2023 inclus.

Célébration du mariage du Vendredi 21 Juillet 2023 de M. Richie KUDJO KUDIVO et de Mme Hélène NTONDELE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 22 Juillet 2023 de M. Sylvain VANACKER et de Mme Flore DEBACKER : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique SAVIGNAC, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 22 Juillet 2023 de M. Julien BROYANT et de Mme Stéphanie LANGUE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Jeudi 24 Août 2023 de M. Alexis DEWULF et de Mme Justine HOUTHOOFD : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Pascale HUBERT, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Jeudi 24 Août 2023 de M. Hugues SPILLEMAEKER et de Mme Marie-Claire PARSIS : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Pascale HUBERT, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Vendredi 25 Août 2023 de M. David-Alexandre CARON et de Mme Amélie CAVELART : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Eric GILLET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Vendredi 25 Août 2023 de M. William KABORE et de Mme Lisette EDJOA KOTTO : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Eric GILLET, Conseiller Municipal.

Célébration du mariage du Samedi 26 Août 2023 de M. Vincent BAHEU et de Mme Laurie DELVAUX : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique SAVIGNAC, Conseillère Municipale.

Célébration du mariage du Samedi 26 Août 2023 de M. Sébastien JACQUEMAND et de Mme Julie PAOLUCCI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique SAVIGNAC, Conseillère Municipale.

Délégation de signature à M. Pascal LHERBIER en l'absence de M. Alain CHASTAN pour la période du 8 au 26 août inclus.