Les arrêtés municipaux

2022_03_0434AR

Arrêté portant autorisation de remplacement d'une enseigne au 20 rue Albert Bailly à Marcq-en-Baroeul - Agence Immobilière Valérie DUPARQUE

2022_08_1386AR

Célébration du mariage du samedi 3 septembre 2022 de M. Thierry DELMARE et de Mme Pascale VOSSART : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat Civil en faveur de Mme Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale

2022_08_1387AR

Célébration du mariage du Samedi 10 Septembre 2022 de M. Jason BERNIER et de Mme Elodie JEAN-BART : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat Civil en faveur de Mme Béata JANSEN, Conseillère Municipale

2022_08_1388AR

Célébration du mariage du Samedi 10 Septembre 2022 de M. Pierre JACQUART et de Mme Marion VANDROMME : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Béata JANSEN, Conseillère Municipale

2022_08_1389AR

Célébration du mariage du Vendredi 16 Septembre 2022 de M. Guillaume LAVIGNE et de Mme Morgane FINO : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Valérie DUPARQUE, Conseillère Municipale

2022_08_1390AR

Célébration du mariage du Samedi 17 Septembre 2022 de M. Jérémy DELALIN et de Mme Caroline BASSE : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Pascale HUBERT, Conseillère Municipale

2022_08_1391AR

Célébration du mariage du Samedi 24 Septembre 2022 de M. Antonin BARDON et de Mme Carla PEREIRA NEVES : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale

2022_08_1392AR

Célébration du mariage du Samedi 24 Septembre 2022 de M. Louis-Elie MAILLARD et de Mme Sixtine HONORE : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Annie DELOBEL-FENAERT, Conseillère Municipale

2022_08_1394AR

Arrêté portant nomination d’un mandataire suppléant à durée déterminée du 1er Août au 31 Août 2022 – Maison des jeunes du Plouich-

2022_08_1447AR

Célébration du mariage du Samedi 3 Septembre 2022 de M. Jérémy JOLY et de Mme Mélodie JACQUART : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale

2022_08_1448AR

Célébration du mariage du Samedi 3 Septembre 2022 de M. Antoine HOFFMAN et de Mme Apolline THERY : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil en faveur de Mme Patricia DEFRANCE, Conseillère Municipale

2022_08_1479AR

Délégation de signature à M. Louis RANDOUX en l'absence de Sophie ROCHER du 24 Août au 12 septembre 2022

2022_09_1524AR

Célébration du mariage du Samedi 1er Octobre 2022 de M. Jonathan DUFLO et de Mme Tiphaine DHAENENS : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDUIN, Conseillère Municipale.

2022_09_1525AR

Célébration du mariage du Samedi 1er Octobre 2022 de M. Kamal SALAMI et de Mme Helen OWOYEMI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDOUIN, Conseillère Municipale.

2022_09_1527AR

Célébration du mariage du Vendredi 7 Octobre 2022 de M. Houcine AMROUNI et de Mme Maryline BODESCOT : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Jérôme DALLONGEVILLE, Conseiller Municipal.

2022_09_1528AR

Célébration du mariage du Vendredi 14 Octobre 2022 de M. Julien COUROUBLE et de Mme Mélanie ROUAYRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Didier LEMAITRE, Conseiller Municipal.

2022_09_1529AR

Célébration du mariage du Samedi 15 Octobre 2022 de M. Laurent DANIERE et de Mme Elodie ESPINOSA : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Augustin HUGLO, Conseiller Municipal.

2022_09_1530AR

Célébration du mariage du Samedi 15 Octobre 2022 de M. Anthony LEGAY et de Mme Clémence BAUDRY : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Augustin HUGLO, Conseiller Municipal.

2022_09_1531AR

Célébration du mariage du Samedi 22 Octobre 2022 de M. Ridwane BOURJILA et de Mme Léa THIRY : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

2022_09_1532AR

Célébration du mariage du Samedi 22 Octobre 2022 de M. Nicolas DELANNOY et de Mme Véronique LAHAYE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

2022_09_1533AR

Célébration du mariage du Samedi 22 Octobre 2022 de M. Mohamed BOUTARENE et de Mme Samia MOUZOUGHE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

2022_09_1534AR

Célébration du mariage du Samedi 22 Octobre 2022 de M. Jérôme BOURBIAUX et de Mme Laurie LEFEBVRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

2022_09_1535AR

Célébration du mariage du Samedi 22 Octobre 2022 de M. Marc BERK et de Mme Déborah DESMETTRE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Marc DELEURY, Conseiller Municipal.

2022_09_1536AR

Célébration du mariage du Samedi 29 Octobre 2022 de M. Marc MOLINA et de Mme Amélie THERY : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Janine SCHAFIER, Conseillère Municipale.

2022_09_1537AR

Célébration du mariage du Samedi 29 Octobre 2022 de M. Albin ROBERT et de Mme Louise GRYSON: Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Janine SCHAFIER, Conseillère Municipale.

2022_09_1539AR

Arrêté municipal portant cessation des fonctions du régisseur titulaire et des mandataires suppléants pour la régie de recettes auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Buisson-

2022_09_1541AR

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour nommer un régisseur titulaire auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Buisson -

2022_09_1542AR

Arrêté municipal portant cessation des fonctions du régisseur titulaire auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Pont-

2022_09_1543AR

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour nommer un régisseur titulaire auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Pont-

2022_09_1544AR

Arrêté municipal portant cessation des fonctions du régisseur titulaire et des mandataires suppléants pour la régie de recettes auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Plouich-

2022_09_1546AR

Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur titulaire auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul – Maison des jeunes du Plouich-

2022_09_1547AR

Arrêté municipal portant nomination d’un mandataire suppléant et cessation des fonctions d'un mandataire de la régie de recettes – ALSH PATAPONTS-

2022_09_1638AR

Célébration du mariage du Samedi 1er Octobre 2022 de M. Guillaume DEVOS et de Mme Nidal EL HADDAD : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Véronique HARDOUIN, Conseillère Municipale.

2022_09_1705AR

Arrêté portant restitution d'un permis de stationnement et de la plaque de contrôle de chauffeur de taxi n°2 au nom de Monsieur Jean-Louis DHAMELINCOURT

2022_09_1706AR

Arrêté portant autorisation de taxi - plaque de contrôle N°2 au profit de Madame Jennifer VERNIEST à compter du 29 septembre 2022

2022_10_1728AR

Arrêté portant autorisation de remplacement d'un dispositif ou d'un matériel supportant une enseigne au 340 Avenue de la Marne à Marcq-en-Baroeul - AKKODIS

2022_10_1731AR

Arrêté portant autorisation d'installation de dispositifs supportant des enseignes au 49 rue de l'Egalité à Marcq-en-Baroeul - BRUNE BOUTIQUE & ATELIER

2022_10_1741AR

Célébration du mariage du Samedi 5 Novembre 2022 de M. Reynald DUPLAN et de Mme Christelle VERFAILLIE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Marie CONTOIS, Conseillère Municipale.

2022_10_1743AR

Célébration du mariage du Samedi 5 Novembre 2022 de M. Didier RENE et de Mme Patricia GUERRERO MACHUCA : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur François ROCHET, Conseiller Municipal.

2022_10_1744AR

Célébration du mariage du Samedi 5 Novembre 2022 de M. Mohamed HENNI MANSOUR et de Mme Sarah SEBAOUI : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur François ROCHET, Conseiller Municipal.

2022_10_1745AR

Célébration du mariage du Samedi 12 Novembre 2022 de M. Fabien TARET et de Mme Annie FAUQUETTE : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Madame Pascale HUBERT, Conseillère Municipale.

2022_10_1747AR

Autorisation de vente de chrysanthèmes délivrée aux professionnels sur la voie publique devant leurs commerces et aux abords des cimetières en raison des fêtes de la Toussaint

2022_10_1770AR

Arrêté municipal portant modification d'une régie de recettes pour nommer un mandataire suppléant auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul - piscine municipale -

2022_10_1775AR

Arrêté modificatif portant nomination du coordonnateur communal

2022_10_1818AR

Célébration du mariage du Samedi 12 Novembre 2022 de M. Nicolas GIRES et de Mme Lara TEMMERMAN : Délégation des fonctions d’Officier d’Etat-Civil en faveur de Monsieur Denis TONNEL, Conseiller Municipal.

2022_10_1827AR

Arrêté de délégation de fonctions d'Officiers d'Etat Civil

2022_10_1846AR

Arrêté municipal portant cessation de fonctions d'un mandataire suppléant pour la régie de recettes auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul "Accueil - Enfance et Jeunesse"

2022_10_1847AR

Arrêté municipal portant nomination d'un mandataire suppléant pour la régie de recettes auprès de la Ville de Marcq-en-Baroeul "Accueil - Enfance et Jeunesse"