CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE MARCQ-EN-BAROEUL
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL ET LE CCAS
FUSION DES RÉGIES DE RECETTES DE L’ACTION SOCIALE ET DES PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE MAINTIEN À DOMICILE
AVENANT N°3 À LA CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE CCAS ET LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE MARCQ-EN-BAROEUL
CONVENTION PARTENARIALE ENTRE EDF ET LE CCAS DE MARCQ-EN-BAROEUL
MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DU CCAS AUPRÈS D'UNE ASSOCIATION
DÉTERMINATION DES MODALITÉS DE COMPENSATION FINANCIÈRE EN CAS DE TRANSFERT DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
MOFIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS DU CCAS
Liste des délibérations du CA du CCAS 28/09/2022
Procès verbal du CA CCAS du 28/09/2022